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Conseil Municipal à Cabestany mardi 15 décembre à 18 h 30

13 décembre 2015

ORDRE DU JOUR

onoetwo

Conseil Municipal à Cabestany le 20 octobre 2015

19 octobre 2015

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CABESTANY

Une réunion du Conseil municipal aura lieu, Salle du Conseil municipal le :
MARDI 20 OCTOBRE 2015 A18H30.

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRE N°01   Transformation de Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération en Communauté Urbaine: avis du Conseil municipal.

AFFAIRE N°02   Proposition de mise en place d’une convention par Perpignan Méditerranée Communauté Agglomération pour confier les compétences transférées à la commune jusqu’au 31/12/2015.

AFFAIRE N°03   Demande de fonds de concours auprès de Perpignan Méditerranée Communauté Agglomération.

AFFAIRE N°04   Emprunt pour le budget lotissement les hauts du Moulinas

AFFAIRE N°05   Décision modificative Budget Commune

AFFAIRE N°06   Décision modificative Budget Lotissements

AFFAIRE N°07   Indemnité de conseil année 2015 au comptable public.

AFFAIRE N°08   Acquisition foncière.

AFFAIRE N°09   Subvention exceptionnelle.

AFFAIRE N°10   Ouverture des dimanches : loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques dite « Loi Macron ».

AFFAIRE N°11    Aménagement du gymnase pierre de Coubertin : Mise en conformité électrique et aménagement intérieur : Approbation des marchés.

AFFAIRE N°12     Mutualisation des productions calorifique et frigorifique du Centre culturel de Cabestany : Choix du mode de dévolution du marché.

AFFAIRE N°13      Convention atelier sociolinguistique 2015/2016 : Approbation.

AFFAIRE N°14      Convention Accompagnement à la scolarité : Approbation.

AFFAIRE N°15      Demande de subventions pour une résidence de création et de diffusion au Conseil régional Languedoc Roussillon.

AFFAIRE N°16     Demande de subventions pour une résidence de création artistique au Conseil régional Languedoc Roussillon.

AFFAIRE N°17      Nom de rue

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