Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 novembre 2020 à Cabestany

by

Courrier des lecteurs

A 18 h 00 au Centre Culturel, public dans la limite des places disponibles, port du masque.

Approbation du compte rendu du conseil du 24 septembre

Article 01

Modification simplifiée du PLU

Article 02

Partage par l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des parcelles AH 211, AH 224, AH 219

Article 03

Renouvellement des contrats GAZ : approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement d’une procédure sous la forme d’un appel d’offres ouvert

Article 04

Individualisation des subventions

Article 05

Bail Gendarmerie : avenant n°2

Article 06

Affiliation à la Ligue de l’Enseignement : renouvellement

Article 07

Modification de la composition des membres de la commission : « Culture et Patrimoine »

Article 08

Convention diagnostic archéologique – INRAP : Bassin paysager des Parcs de la Germanor

Article 09

Appel d’offres « Renouvellement des contrats d’assurances, risques statutaires » : approbation des marchés

Article 10

Convention d’utilisation d’un équipement par le Billard Club Catalan, à titre payant

Article 11

Lotissement « CAMI VELL » : approbation du nom de rue

Article 12

Lotissement « LES ROUQUETTES » : approbation du nom de rue

Informations Communauté Urbaine

Décisions

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.


%d blogueurs aiment cette page :