Courrier des lecteurs
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A 18 h 00 au Centre Culturel, public dans la limite des places disponibles, port du masque.
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Approbation du compte rendu du conseil du 24 septembre
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Article 01
Modification simplifiée du PLU
Article 02
Partage par l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des parcelles AH 211, AH 224, AH 219
Article 03
Renouvellement des contrats GAZ : approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement d’une procédure sous la forme d’un appel d’offres ouvert
Article 04
Individualisation des subventions
Article 05
Bail Gendarmerie : avenant n°2
Article 06
Affiliation à la Ligue de l’Enseignement : renouvellement
Article 07
Modification de la composition des membres de la commission : « Culture et Patrimoine »
Article 08
Convention diagnostic archéologique – INRAP : Bassin paysager des Parcs de la Germanor
Article 09
Appel d’offres « Renouvellement des contrats d’assurances, risques statutaires » : approbation des marchés
Article 10
Convention d’utilisation d’un équipement par le Billard Club Catalan, à titre payant
Article 11
Lotissement « CAMI VELL » : approbation du nom de rue
Article 12
Lotissement « LES ROUQUETTES » : approbation du nom de rue
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Informations Communauté Urbaine
Décisions
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This entry was posted on 11 novembre 2020 at 17:00 and is filed under Au fil des jours, Blog-Cabestany, c'est politique !, Cabestany, Cabestany Au Coeur !, Colette Appert, COURRIER DES LECTEURS, L'Opposition à Cabestany !, Liberté !, Liberté d'expression, Nos lecteurs ont la parole, Sans commentaires - no comment. You can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed.
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 novembre 2020 à Cabestany
by PostmasterCourrier des lecteurs
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A 18 h 00 au Centre Culturel, public dans la limite des places disponibles, port du masque.
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Approbation du compte rendu du conseil du 24 septembre
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Article 01
Modification simplifiée du PLU
Article 02
Partage par l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des parcelles AH 211, AH 224, AH 219
Article 03
Renouvellement des contrats GAZ : approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement d’une procédure sous la forme d’un appel d’offres ouvert
Article 04
Individualisation des subventions
Article 05
Bail Gendarmerie : avenant n°2
Article 06
Affiliation à la Ligue de l’Enseignement : renouvellement
Article 07
Modification de la composition des membres de la commission : « Culture et Patrimoine »
Article 08
Convention diagnostic archéologique – INRAP : Bassin paysager des Parcs de la Germanor
Article 09
Appel d’offres « Renouvellement des contrats d’assurances, risques statutaires » : approbation des marchés
Article 10
Convention d’utilisation d’un équipement par le Billard Club Catalan, à titre payant
Article 11
Lotissement « CAMI VELL » : approbation du nom de rue
Article 12
Lotissement « LES ROUQUETTES » : approbation du nom de rue
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Informations Communauté Urbaine
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