Courrier des lecteurs –
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Colette Appert, pour l’opposition municipale à Cabestany, communique :
Un Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 septembre 2020 à Cabestany, à 18 h 00 précises, dans la Salle Polyvalente du Centre Culturel
La Mairie précise : Accueil du public dans la limite des places disponibles. Masque obligatoire
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Ordre du Jour
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Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 02 juillet 2020.
Affaire n°01
Conseil municipal : Approbation du Règlement intérieur.
Affaire n°02
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité du SYDEEL66.
Affaire n°03
Société Publique Locale Perpignan Méditerranée Métropole : Désignation des représentants.
Affaire n°04
Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA) : Nouvelle désignation de représentants.
Affaire n°05
SEM Crématiste Catalane : Désignation d’un représentant.
Affaire n°06
Individualisation des subventions versées aux associations au Chapitre 65 du BP 2020.
Affaire n°07
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune de Cabestany, le COC Omnisports et le District de football des Pyrénées Orientales.
Affaire n°08
Convention 2020-2026 d’utilisation des équipements sportifs à titre gratuit par les associations sportives de Cabestany.
Affaire n°09
Convention 2020-2026 d’utilisation des équipements sportifs à titre gratuit par l’Union COC OMNISPORTS.
Affaire n°10
Approbation du règlement Intérieur d’utilisation des équipements sportifs.
Affaire n°11
Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement 2020-2026 avec l’Union COC OMNISPORTS.
Affaire n°12
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence.
Affaire n°13
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
Affaire n°14
Convention de prêt à usage agricole : Monsieur GABET AK76.
Affaire n°15
Avis du Conseil Municipal pour ouverture dominicale 2021.
–
Informations Communauté Urbaine.
Décisions
-o-
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This entry was posted on 22 septembre 2020 at 16:20 and is filed under Au fil des jours, Blog-Cabestany, c'est eux qui le disent, c'est politique !, Cabestany, Cabestany Au Coeur !, Colette Appert, COURRIER DES LECTEURS, Liberté !, Liberté d'expression, Nos lecteurs ont la parole, Sans commentaires - no comment. You can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed.
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Conseil Municipal à Cabestany, jeudi 24 septembre 2020 à 18 h 00 !
by PostmasterCourrier des lecteurs –
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Colette Appert, pour l’opposition municipale à Cabestany, communique :
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Ordre du Jour
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Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 02 juillet 2020.
Affaire n°01
Conseil municipal : Approbation du Règlement intérieur.
Affaire n°02
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité du SYDEEL66.
Affaire n°03
Société Publique Locale Perpignan Méditerranée Métropole : Désignation des représentants.
Affaire n°04
Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA) : Nouvelle désignation de représentants.
Affaire n°05
SEM Crématiste Catalane : Désignation d’un représentant.
Affaire n°06
Individualisation des subventions versées aux associations au Chapitre 65 du BP 2020.
Affaire n°07
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune de Cabestany, le COC Omnisports et le District de football des Pyrénées Orientales.
Affaire n°08
Convention 2020-2026 d’utilisation des équipements sportifs à titre gratuit par les associations sportives de Cabestany.
Affaire n°09
Convention 2020-2026 d’utilisation des équipements sportifs à titre gratuit par l’Union COC OMNISPORTS.
Affaire n°10
Approbation du règlement Intérieur d’utilisation des équipements sportifs.
Affaire n°11
Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement 2020-2026 avec l’Union COC OMNISPORTS.
Affaire n°12
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence.
Affaire n°13
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
Affaire n°14
Convention de prêt à usage agricole : Monsieur GABET AK76.
Affaire n°15
Avis du Conseil Municipal pour ouverture dominicale 2021.
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Informations Communauté Urbaine.
Décisions
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