Archive for 22 septembre 2020

Conseil Municipal à Cabestany, jeudi 24 septembre 2020 à 18 h 00 !

22 septembre 2020

Courrier des lecteurs –

Colette Appert, pour l’opposition municipale à Cabestany, communique :

Un Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 septembre 2020 à Cabestany, à 18 h 00 précises, dans la Salle Polyvalente du Centre Culturel

La Mairie précise : Accueil du public dans la limite des places disponibles. Masque obligatoire

Ordre du Jour

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 02 juillet 2020.

Affaire n°01

Conseil municipal : Approbation du Règlement intérieur.

Affaire n°02

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité du SYDEEL66.

Affaire n°03

Société Publique Locale Perpignan Méditerranée Métropole : Désignation des représentants.

Affaire n°04

Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA) : Nouvelle désignation de représentants.

Affaire n°05

SEM Crématiste Catalane : Désignation d’un représentant.

Affaire n°06

Individualisation des subventions versées aux associations au Chapitre 65 du BP 2020.

Affaire n°07

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune de Cabestany, le COC Omnisports et le District de football des Pyrénées Orientales.

Affaire n°08

Convention 2020-2026 d’utilisation des équipements sportifs à titre gratuit par les associations sportives de Cabestany.

Affaire n°09

Convention 2020-2026 d’utilisation des équipements sportifs à titre gratuit par l’Union COC OMNISPORTS.

Affaire n°10

Approbation du règlement Intérieur d’utilisation des équipements sportifs.

Affaire n°11

Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement 2020-2026 avec l’Union COC OMNISPORTS.

Affaire n°12

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence.

Affaire n°13

Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.

Affaire n°14

Convention de prêt à usage agricole : Monsieur GABET AK76.

Affaire n°15

Avis du Conseil Municipal pour ouverture dominicale 2021.

Informations Communauté Urbaine.

Décisions

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