Conseil Municipal du 25 février 2020 à la Mairie de Cabestany à 18 h 00

by

MARDI 25 FEVRIER 2020

CONSEIL MUNICIPAL A LA MAIRIE DE CABESTANY A 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 février 2020

Affaire 01

Budget Commune : Approbation du compte de gestion 2019 du receveur- ville de Cabestany

Affaire 02

Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2019

Affaire 03

Bilan de la Politique Foncière 2019

Affaire 04

Appel à Projets « DETR 2020 »

Affaire 05

Subvention à l’association Imag’ln pour les 40ème rencontres du court-métrage

Affaire 06

Demande de subvention à la DDTM • Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR)

Affaire 07

Appel à projet CAF : projets intergénérationnels et interculturels

Affaire 08

Accord cadre travaux de voirie – réseaux

Programme 2020 – 2022 : Approbation des marchés.

Affaire 09

Cession d’un bien immobilier de la commune : Parcelle AB 124.

Affaire 10

Désaffectation, déclassement et cession : chemin communal en prolongement de la rue des Caroubiers-Secteur des Rouquettes.

Affaire 11

Règlement intérieur et Contrat de location du centre d’hébergement Guy Môquet : Approbation

Affaire 12

Tarifs du Centre d’hébergement « Guy Môquet » : Avenant

Affaire 13

Modification du tableau des effectifs

Bilan des Marchés publics 2019

Informations Communauté Urbaine

Répondre

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.


%d blogueurs aiment cette page :