Archive for 1 juillet 2019

Cabestany : Conseil Municipal le 4 juillet 2019 à 18 h 00 à la Mairie

1 juillet 2019

ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 4 JUILLET A 18 H 00

 

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 mal 2019.

Article n°01

Création de loges de théâtre au Centre Culturel : Approbation des marchés.

Article n°02

Travaux de voirie, éclairage public et espaces verts : Quartier Château d’eau – Tranche 1. ; Impasse du Poitou • Rue de Touraine.

Article n°03

Modernisation du recouvrement des produits par mise en place du paiement en ligne payfip : offre groupée de paiement par prélèvement unique et par carte bancaire.

Article n°04

Tarifs des concessions funéraires.

Article n°05

Individualisation d’une subvention versée à une association au compte 6574 du BP 2019

Article n°06

Renouvellement de convention agricole.

Article n°07

Élaboration du règlement local de publicité intercommunal – Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local de publicité de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine.

Article n°08

Projet de plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Perplgnan-Rivesaltes – avis du conseil municipal.

Article n°09

Consultation du conseil municipal sur le projet du SAGE « Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux ».

Article n°10

Délibération prescrivant la sollicitation de la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole en vue de la réalisation d’une procédure de modification du PLU.

Article n°11

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence.

Article n°12

Convention de mise à disposition de matériels et logiciels informatiques pour la bibliothèque avec PMM.

Article n°13

Renouvellement de demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie.

Article n°14

Tarif Atelier musculation : Approbation d’un tarif à la semaine.

Article n°15

Création d’un nouvel atelier « marche nordique ».

Article n°16

Combinaison Ateliers sportifs adultes : Approbation de tarifs.

Article n°17

Dispositif d’aide à la mobilité des jeunes (bourse au permis de conduire).

Article n°18

Accueil des jeunes dans le cadre d’un projet d’échange réciproque.

Article n°19

Demandes de subventions actions jeunesse.

Article n°20

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune de Cabestany, le COC Omnisports et le District de Football des Pyrénées Orientales.

Article n°21

déclaration d’intention.

Informations Communauté Urbaine,

Décisions