L’Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 28 mars 2019

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS A 18 HEURES 00 A LA MAIRIE DE CABESTANY

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2019

Article 01

Budget Commune : Approbation du compte de gestion 2018 du receveur- ville de cabestany.

Article 02

Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2018.

Article 03

Budget Commune : Affectation des résultats 2018.

Article 04

Bilan de la Politique Foncière 2018.

Article 05

Fiscalité année 2019 : Taux des trois taxes communales.

Article 06

Vote du budget commune 2019.

Article 07

Budget Logements les Hauts du Moulinas : Approbation du compte de gestion 2018 du receveur- ville de Cabestany.

Article 08

Budget Logements les Hauts du Moulinas Approbation du Compte Administratif 2018.

Article 09

Budget Logements les Hauts du Moulinas Affectation des résultats du budget.

Article 10

Budget Logements les Hauts du Moulinas : Vote du budget.

Article 11

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine : Approbation convention de gestion relative aux compétences transférées pour la période 2019/2021.

Article 12

Marché de travaux « Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration au groupe scolaire Chaplin / Buffon » : Lot n°10 Aménagements extérieurs: Avenant n°1.

Article 13
Marché de travaux « Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration au groupe scolaire Chaplin / Buffon » : Lot n°11 Serrurerie: Avenant n°1.

Article 14

Marché de travaux « aménagement de locaux associatifs au 1er étage de la Salle de Réunion située au 12, rue Jouy d’Arnaud» Lot n°3: Menuiserie Intérieure bois : Avenant n°1.

Article 15

Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de mise en accessibilité des bâtiments de la ville (Ad’AP). Actualisation du contrat.

Article 16

Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de Voirie « Rue Jouy d’Arnaud ». Actualisation du contrat.

Article 17

Marché de maîtrise d’œuvre pour la création de loges de théâtre au Centre culturel. Actualisation du contrat.

Article 18

Demande de subvention à la DDTM – Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR).

Article 19

Tarif entrée spectacle Mathieu Madenian.

Article 20

Labellisation du Point Information Jeunesse.

Article 21

Tarifs de location de l’espace Guy Môquet : Hébergement collectif.

Article 22

Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Foyers Ruraux.

Article 23

Convention de partenariat avec le Collège « Pau Casais ».

Article 24

Stage d’escalade et padel-tennis pendant les vacances de Pâques : Approbation de tarifs.

Article 25

Modification du nom des HLM Las Bruxes.

Bilan marchés publics 2018.

Informations Communauté Urbaine.

Décisions

 

 

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