Cabestany : Conseil Municipal du jeudi 27 septembre 2018 à 18 h oo à la Mairie !

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Ordre du jour du Conseil Municipal de Cabestany, le jeudi 27 septembre 2018  : à 18 h 00 précises, à la Mairie

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2018.

Affaire n°01

Convention entre le représentant de l’État et la Commune de Cabestany pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État.

Affaire n°02

Avis sur la demande d’enregistrement déposée au titre des installations classées pour la protection de l’environnement par PMMCU : déchetterie « Mas d’en Victor ».

Affaire n°03

Approbation des modifications des statuts du syndicat départemental d’énergies et d’électricité du pays catalan (SYDEEL66).

Affaire n°04

Marché de travaux « Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration au groupe scolaire Chaplin / Buffon » :  Lot n05 : Avenant n01.

Affaire n°05

Marché de travaux « Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration au groupe scolaire Chaplin / Buffon » :  Lot n09 : Avenant n02.

Affaire n°06

Marché de travaux «Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration au groupe scolaire Chaplin / Buffon » : Lot n012 : Avenant n01.

Affaire n°07

Marché de Maîtrise d’œuvre « Création d’Offices de remise en température au groupe scolaire Chaplin et au groupe scolaire Massé» : Avenant n02.

Affaire n°08

Demande d’autorisation pour le don de livres de la bibliothèque

Affaire n°09

 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale et proposition de charte informatique.

Affaire n°10

Convention d’utilisation de locaux par les Éclaireurs et Éclaireuses de France, à titre gratuit.

Affaire n°11

Révision de la convention d’utilisation des équipements sportifs par le COC Omnisports.

Affaire n°12

Convention d’utilisation des équipements sportifs à titre payant au profit du collège.

Affaire n°13

Création de 3 emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.

Affaire n°14

Convention d’objectifs et de financement 2018-2021 relative au renouvellement de la prestation de service « Accueil adolescent ».

Affaire n°15

Convention d’objectifs et de financement 2018·2021 relative au renouvellement de prestation de service accueil de loisirs sans hébergement « Extrascolaire ».

Affaire n°16

Conseil de Développement Durable : Désignation d’un référent communal citoyen.

Affaire n°17

Inauguration du rond-point situé à proximité de l’espace jeunesse Guy Môquet.

Informations Communauté Urbaine

 Décisions

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