Cabestany : Conseil Municipal le mercredi 27 juin à 18 h oo à la Mairie !

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Conseil Municipal, mercredi 27 juin 2018 à 18 h 00, à la Mairie de Cabestany

ORDRE DU JOUR

Jury d’assises

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 mai 2018

Affaire n°01

Débat sur le rapport d’observations définitives portant sur la gestion de la Communauté Urbaine « Perpignan Méditerranée Métropole » au titre des exercices 2011 et suivants.

Affaire n°02

Commissions municipales : modification

Affaire n°03

Convention de prêt à usage agricole : Monsieur Gabet AK76

Affaire n°04

Acquisition foncière : parcelle AL 70 appartenant à Monsieur et Madame Marc Finelle

Affaire n°05

Acquisition foncière : parcelle AH 55 appartenant à l’indivision de la famille Paris dont Monsieur Paris et Mesdames Becera et Ruiz.

Affaire n°06

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs maximaux applicables au 1er janvier 2019

Affaire n°07

Indemnité de conseil du trésorier

Affaire n°08

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence

Affaire n°09

Inscription du le Monument aux Morts des soldats oubliés

Affaire n°10

Tarifs Écoles, Collège et Lycée au cinéma

Affaire n°11

Bibliothèque : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Pyrénées Orientales pour l’aide à l’acquisition et l’animation

Affaire n°12

Centre de sculpture romane : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Affaire n°13

Versement d’une subvention à la coopérative de l’école Jacques Prévert pour les abonnements des élèves de l’USEP

Affaire n°14

Nouvel atelier danse classique : approbation du tarif

Affaire n°15

Convention d’objectifs et de financement 2018-2020 avec le COC OMNISPORTS

Affaire n°16

Tarif atelier musculation pour juillet et Aout (20€)

Affaire n°17

Convention partenariale de mise à disposition de locaux à  titre gratuit pour les FRANCAS 2018 – 2019

Affaire n°18

Octroi d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire de Cabestany correspondant à la recette de la Cabestanyenca 2018

Affaire n°19

Avenant convention de partenariat pour l’organisation de la course pédestre : la Cabestanyenca.

Affaire n°20

Reconduction convention d’occupation temporaire de la cafeteria de l’espace Nelson Mandela

Affaire n°21

Projets jeunesse 2018 : demande de subvention au Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Affaire n°22

Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration : Lot n° 4 : menuiserie intérieure bois. Approbation du marché

Affaire n°23

Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration : Lot n° 13 : Mobilier. Approbation du marché

Affaire n°24

Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration : Lot n° 9 :  avenant n° 1

Affaire n°25

Création de 24 logements en accession à la propriété : lot n°7 : cloisonnements – doublages – faux plafonds – avenant n°1

Affaire n°26

Création de 24 logements en accession à la propriété : lot n°3  : couverture – étanchéité – avenant n°1

Affaire n°27

Convention avec la Ligue de l’Enseignement : renouvellement

Affaire n°28

Convention avec l’association des amis des chats : modification

Affaire n°29

Convention de partenariat 2018 établie entre la Mairie de Cabestany, l’association Communale de Chasse Agrée de Cabestany et la Fédération Départementale de Chasseurs de Pyrénées Orientales

Affaire n°30

Revalorisation du régime indemnitaire : RIFSEEP

Affaire n°31

Recrutement d’agents non titulaires pour un besoin saisonnier 2018

Affaire n°32

Modification du tableau des effectifs

Affaire n°33

Convention de partenariat entre la Commune de Cabestany et ENEDIS pour la réhabilitation des transformateurs

Affaire n°34

Convention de partenariat entre la Commune de Cabestany et le SYDEEL 66 pour la réhabilitation des transformateurs

Affaire n°35

Avis sur la mise à jour du périmètre du Droit de Préemption Urbain ( DPU)

Affaire n°36

Convention de servitudes PMZ 8765 permettant la pose d’une artère de Télécommunications : autorisation pour signature d’un acte authentique

Affaire n°37

Syndicat du Réart : désignation des représentants

Affaire n°38

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine : convention financière

Informations Communauté Urbaine

Décisions

 

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