Conseil Municipal du jeudi 8 mars 2018 à 18 h 00 à la Mairie de Cabestany

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ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 1er février 2018.

Affaire n°01

Débat d’Orientation Budgétaire 2018. DOB

Affaire n°02

Approbation du Compte Administratif 2017 et Affectation des résultats du budget : Logements LES HAUTS DU MOULINAS

Affaire n°03

Proposition du budget 2018 : LOGEMENTS LES HAUTS DU MOULINAS.

Affaire n°04

Demande de subvention : DETR. Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux

Affaire n°05

Rénovation de la Bibliothèque : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des  Pyrénées Orientales.

Affaire n°06

Rénovation de la Bibliothèque: Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Arts et de la Culture (DRAC) Occitanie.

Affaire n°07

Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD).

Affaire n°08

Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MlLDECA).

Affaire n°09

Demande à la Caisse d’Allocations Familiales d’une aide financière à l’investissement pour le nouvel Espace Jeunesse.

Affaire n°10

Consultation Création d’un office de remise en température et d’une salle de restauration à Cabestany. Lot n°3 : menuiseries extérieures aluminium : approbation du marché.

Affaire n°11

Convention de maîtrise d’ouvrage pour la mise en esthétique des réseaux BT, EP et FT ,  rue Guilhem de Cabestany.

Affaire n°12

Convention de mise à disposition gratuite d’un défibrillateur externe semi automatique et d’un coffret de protection et de maintenance.

Affaire n°13

Convention : « Centre de Loisirs sans hébergements » avec la Mutualité  Sociale Agricole  MSA : Avenant.

Affaire n°14

Rétrocession d’un casier au cimetière communal.

Informations Communauté Urbaine

Décisions

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