Cabestany : Conseil Municipal, lundi 12 décembre 2016, à 18 h 30 à la Mairie

by

Conseil Municipal du Lundi 12 décembre 2016

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2016

Affaire n°01

  Installation d’un nouveau conseiller municipal

Affaire n°02

Décision modificative n°3 – Budget commune

Affaire n°03

  Convention avec Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine pour le reversement des amendes de police

Affaire n°04

Projet d’intégration de Cabestany dans la Délégation de Service Public Eau et Assainissement « centre » de la Communauté Urbaine

Affaire n°05

Proposition d’un convention tripartite de gestion de la compétence infrastructure de recharge des véhicules électriques entre la commune, la CU PMM et le SYDEEL 66

Affaire n°06

Fonds de concours 2017 auprès de la Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole pour l’aménagement des abords des écoles Chaplin / Buffon et la rénovation de l’école Prevert

Affaire n°07

Création de cuisine satellite à l’école Buffon : demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des programmes dans le cadre des financements Aides aux Projets Structurants (APS)

Affaire n°08

Création de cuisine satellite à l’école Buffon : demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l’Aide à l’Investissement Territorial (AIT)

Affaire n°09

Création de cuisine satellite à l’école Buffon : demande de subvention auprès de l’État au titre de Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local ( FSIL)

Affaire n°10

Création de cuisine satellite à l’école Buffon : demande de subvention auprès de l’État au titre de Dotation d’Équipement (DETR)

Affaire n°11

TLPE 2017 : Approbation des tarifs Enseignes / Pré-enseignes / dispositifs publicitaires

Affaire n°12

Réalisation de 24 logements : Lot n°8 Revêtement de sol / Faïence : approbation du marché des travaux

Affaire n°13

 Réalisation de 24 logements : Lot n° 10 Peinture : approbation du marché des travaux

Affaire n°14

Réalisation d’un Espace Jeunesse avec hébergement collectif, lot n° 4 Serrurerie : avenant n° 1

Affaire n°15

Réalisation d’un Espace Jeunesse avec hébergement collectif, lot n° 8 Menuiserie : avenant n° 2

Affaire n°16

Cession de parcelle

INFORMATIONS DU MAIRE

INFORMATIONS COMMUNAUTÉ URBAINE

DÉCISIONS

-o-

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

w

Connexion à %s

This site uses Akismet to reduce spam. Learn how your comment data is processed.


%d blogueurs aiment cette page :