Cabestany : Conseil Municipal, mardi 15 novembre 2016 à 18 h 30.

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Prochain Conseil Municipal, mardi 15 novembre, à 18 h 30, au rez de chaussée de la mairie

ORDRE DU JOUR

Affaire n°01

Appel d’offres Renouvellement des contrats d’assurance risques statutaires : Approbation des marchés.

Affaire n°02

Réalisation de 24 logements: Lot n°8 Revêtement de sol ; Faïence

Affaire n°03

Réalisation de 24 logements : Lot n°10 Peinture

Affaire n°04

Réalisation d’un espace jeunesse avec Hébergement collectif : Lot  n°5  Plâtrerie Faux plafonds

Affaire n°05

 Réalisation d’un espace jeunesse avec Hébergement collectif : Lot  n°1  – VRD  Avenant n°1

Affaire n°06

 Réalisation d’un espace jeunesse avec Hébergement collectif : Lot  n°10 – Electricité avenant n°1

Affaire n°07

Tarifs TLPE 2017 : approbation

Affaire n°08

Indemnités de conseil du Trésorier

Affaire n°09

Fonds de concours 2016 auprès de la Communauté Urbaine  Perpignan Méditerranée Métropole

Affaire n°10

Délibérations pour les amortissements.

Affaire n°11

Direction vie sociale et familiale : Demande de subventions auprès de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie.

 Affaire n°12

Manifestations culturelles 2017 : Demande de subventions auprès du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales.

Affaire n°13

Résidence de création artistique, Centre de Sculpture Romane : Demande de subventions au Conseil régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée.

Affaire n°14

Résidences de création et de diffusion, Théâtre : Demande de subventions au Conseil régional Occitanie I Pyrénées- Méditerranée.

Affaire n°15

Saison théâtrale : tarifs abonnés Jazzèbre.

Affaire n°16

Convention de partenariat entre la commune de Cabestany et le comité de rugby à VII du pays catalan

Affaire n°17

Délimitations des territoires de démocratie sanitaire

Affaire n°18

Demande d’avis sur le projet de modification du PLH 2013-2019

Affaire n°19

Contentieux sur publication tribune libre de l’opposition : demande d’autorisation d’ester en justice

Informations

Décisions

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