Cabestany : Conseil Municipal mardi 17 mai 2016 à 18 h 30 !

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ORDRE DU JOUR :

Jury d’assises.

AFFAIRE N°01

Individualisation des subventions.

 AFFAIRE N°02

Octroi d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire de  Cabestany.

AFFAIRE N°03

Octroi d’une subvention exceptionnelle au titre de l’aide à la création au profit de l’associacio Canço Catalana.

AFFAIRE N°04

Octroi d’une subvention exceptionnelle au profit de la coopérative scolaire de l’Ecole Prévert (scrabble)

AFFAIRE N°05

Création d’un nouvel atelier municipal (drones): Approbation de tarif.

  AFFAIRE N°06

 Création d’un nouvel atelier municipal sportif (baby rugby) : Approbation de tarif.

AFFAIRE N°07

Réalisation d’un espace jeunesse avec hébergement collectif: lot n°2. Gros oeuvre : avenant n°1

AFFAIRE N°08

Aménagement de la Place des Droits de l’Homme: Lot n°1 Terrassements généraux – voirie – espaces verts – Avenant n°1

AFFAIRE N°09

Aménagement de la Place des Droits de l’Homme: lot n°3. Serrurerie  avenant n°1 moins value.

AFFAIRE N°10

Réhabilitation du Gymnase Pierre de Coubertin :   Mise en conformité électrique – Aménagement intérieur :   Lot n°4 Serrureries – Fermetures : Avenant n°1.

AFFAIRE N°11

Réhabilitation du Gymnase Pierre de Coubertin :   Mise en conformité électrique – Aménagement intérieur :   Lot n°7   Electricité – courants faibles – chauffage : avenant n°1 moins value

AFFAIRE N°12

Réhabilitation du Gymnase Pierre de Coubertin :   Mise en conformité électrique – Aménagement intérieur :   Lot n°5  Peinture intérieure Ravalement : avenant n°1 moins value

AFFAIRE N°13

Réhabilitation du Gymnase Pierre de Coubertin :   Mise en conformité électrique – Aménagement intérieur :   Lot n°3  Sol résine:  avenant n°1 moins value

AFFAIRE N°14

Acquisitions foncières

AFFAIRE N°15

Logement social – Garantie d’emprunt partagée Communauté urbaine/Commune

AFFAIRE N°16

Décision modificative n°1 Budget Commune   

     AFFAIRE N°17

Décision modificative n°1 Budget Les Hauts du Moulinas     

AFFAIRE N°18

Décision d’admissions en non-valeur    

   AFFAIRE N°19

Interruption de la procédure d’adhésion au Syndicat Intercommunal Scolaire et de Transport Perpignan-Méditerranée

 AFFAIRE N°20      

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre commune d’accueil et commune de résidence.

 AFFAIRE N°21      

Accord du conseil municipal pour l’achèvement de la procédure de révision du plan local d’urbanisme.   

 AFFAIRE N°22      

Mise en œuvre de prairies fleuries sur le site de Sainte Camille :  Approbation d’une convention  

 AFFAIRE N°23      

Recrutement d’agents non titulaires pour un besoin saisonnier.

 AFFAIRE N°24      

Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour les Francas

 AFFAIRE N°25

Convention de collaboration entre la commune et la MECS Sant Jordi Apprentis d’Auteuil.  

   AFFAIRE N°26    

Approbation des tarifs : Inscription des enfants issus de la MECS Sant Jordi dans les accueils de loisirs de la commune.

 AFFAIRE N°27

Convention de mise à disposition gratuite d’un défibrillateur externe semi-automatique et d’un coffret de protection et de maintenance.

Informations.

Décisions.

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